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Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege
Mesures concernant les étrangers de passage
- Créateur
- Liébault, Charles
- Date
- jeudi 1 novembre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
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Vigilance. Proclamation. [...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix, en ...Vigilance. Proclamation. [...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix, en état de siege, & par interim le Département des Bouches-du-Rhône
Éclairage des places, rues et carrefours
- Créateur
- Liébault, Charles
- Date
- lundi 8 octobre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
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Vieux linges, chiffons, &ct. Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie ...Vieux linges, chiffons, &ct. Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Invitation aux citoyens de fournir linges et chiffons pour la fabrication du papier
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 30 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissa...Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la ...Travaux publics. Réparations urgentes à faire aux pavés des rues de St. Jean et Bellegarde de la Commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 4 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Tour de rôle pour tous les travaux des champs. Délibération du conseil général de la commune d'A...Tour de rôle pour tous les travaux des champs. Délibération du conseil général de la commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Contrôle des travaux des champs : déclaration de travail et de la nature des travaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 20 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la co...Taxe du foin, avoine, dans les auberges & autres objets. Délibération du conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence. Conseil municipal
- Date
- mercredi 17 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau du compte trésoraire de la commune d'Aix. Du 20 février au 31 décembre 1790. Rendu au Bur...Tableau du compte trésoraire de la commune d'Aix. Du 20 février au 31 décembre 1790. Rendu au Bureau Municipal le 8 août 1791 / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 8 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'AixSureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix
Obligation pour les étrangers de posséder un passeport
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 23 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Supplement de la premiere affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles & immeubl...Supplement de la premiere affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles & immeubles, situés dans cette ville & son territoire, confisqués sur les émigrés ci-après nommés ; ladite proclamation faite…de l'autorité de la municipalité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 31 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Supplement d'impositions de vingt millions / Administration municipale d'AixSupplement d'impositions de vingt millions / Administration municipale d'Aix
Annonce d’un impôt exceptionnel et adresse du percepteur
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Au nom du peuple. Le représentant du peuple ; près l’armée d’Italie, chargé, par ar...Subsistances. Au nom du peuple. Le représentant du peuple ; près l’armée d’Italie, chargé, par arrêté du Comité de salut public, des subsistances de l’armée des départements des Bouches-du-Rhône, du Var...
Recensement des besoins
- Date
- vendredi 17 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acq...Session de prairéal. Ordonnance du tribunal criminel du département des Bouches du Rhone, qui acquitte de l'accusation…Jean-Joseph-François Coste… d'avoir commis un vol avec effraction… / Chompré, greffier du Tribunal-Criminel du département
- Créateur
- France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Serment civique de MM. Les curée et vicaires des paroisses de la ville d'Aix, & de plusieurs autr...Serment civique de MM. Les curée et vicaires des paroisses de la ville d'Aix, & de plusieurs autres prêtres qui se sont unis à eux. Extrait parte in quâ des registres du greffe de la commune d'Aix.
- Date
- lundi 21 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Seconde affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles et immeubles... confisqués ...Seconde affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles et immeubles... confisqués sur les émigrés ci-après nommés... [par les] Six sections de la ville d'Aix
Demandant l’arrestation de Philippe Egalité (Louis Philippe d’Orléans), devenu suspect.
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Seconde affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles et immeubles... confisqués ...Seconde affiche de proclamation de la confiscation des biens, meubles et immeubles... confisqués sur les émigrés ci-après nommés... / Municipalité d’Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Rolle des duchez ; marquisats ; comtéz, vicomtez et baronies qui ont este verifiez par la Cour de...Rolle des duchez ; marquisats ; comtéz, vicomtez et baronies qui ont este verifiez par la Cour des comptes, aydes et finances de Provence
Liste de fiefs sans autre indication
- Date
- 17..
- Classement
- Affiches anciennes
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Rétractation des prêtres du college de Bourbon, qui ont signé la lettre du clergé séculier & régu...Rétractation des prêtres du college de Bourbon, qui ont signé la lettre du clergé séculier & régulier de la ville d'Aix à M. l'Archevêque, en date du 21 avril
Se rétractant en déclarant que leur signature a été surprise
- Date
- lundi 21 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé gé...Résumé des procès-verbaux des délibérations des sections de la commune de Marseille, ou exposé général de leur travaux, depuis leur permanence / Comité général des 32 sections de Marseille
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Requisition des commissaires nationaux et proclamation de la municipalité … [suivi de] Proclamati...Requisition des commissaires nationaux et proclamation de la municipalité … [suivi de] Proclamation [des membres du conseil général de la commune]
Envoi des cloches à la fonderie des canons – réquisition des ouvriers à forge et à lime
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 10 novembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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République Française, une et indivisible. Extrait des registres des délibérations de la section n...République Française, une et indivisible. Extrait des registres des délibérations de la section n°. 5, dite des piques / Conseil général de la commune d'Aix
Invitation aux citoyens qui ont été témoins des pendaisons qui se sont faites à en déclarer les auteurs au Comité de sûreté
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras...Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône
Dénonciation
- Date
- 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du RhôneRelevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône
Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement pour les voitures chargées du transport des sels pour la fourniture des gabelles du Roi...Reglement pour les voitures chargées du transport des sels pour la fourniture des gabelles du Roi aux greniers d'Embrun & Gap en Dauphiné, pour les entrepôts & greniers de Digne, Sisteron & Gap en Provence
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- samedi 7 janvier 1786
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Co...Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Dél...Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Reglement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
- Date
- lundi 27 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Port...Règlement adopté par toutes les sections d'Aix, ensuite de leur délibération du 27 mai 1793. Portant établissement d'un comité de surveillance dans chaque section
Police concernant les étrangers. Obligation faite aux aubergistes de dresser un registre
- Date
- vendredi 7 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du...Reglemens pour l'hôpital des incurables de cette ville d'Aix. Autorisés & homologués par arrêt du Parlement du 30 avril 1766
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 30 avril 1766
- Classement
- Affiches anciennes
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Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches...Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
- Créateur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe ...Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix... Par MM. Emeric, Policarpe Constans, & Riper, de leur mission dans le Comté-Vénaissin. Imprimé par ordre de la Société
Sur les troubles dans le Comtat consécutifs à la rivalité entre Avignon et Carpentras
- Créateur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1...Rapport de MM. Les commissaires nommés par le conseil municipal de la ville d'Aix le 16 janvier 1790, pour procéder à la division de la ville & du terroir en six quartiers, dans chacun desquels doit se former une assemblée d'élection / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le...Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Con...Protestation des hommes de loi, membres de la Société des amis de Constitution, séante à Aix. Contre le discours anti-constitutionnel du sieur Pascalis, prononcé pardevant la chambre des vacations...assisté des sieurs Dubreuil cadet, Alphéran, Guieu...
- Créateur
- Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Projet d'articles de règlement pour la formation de la Milice citoyenne de cette ville d'Aix, & l...Projet d'articles de règlement pour la formation de la Milice citoyenne de cette ville d'Aix, & les fauxbourgs / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 août 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation. Un grand nombre de volontaires de différentes communes du district ayant déserté l’...Proclamation. Un grand nombre de volontaires de différentes communes du district ayant déserté l’armée d’Italie... / Mairie d’Aix
Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 20 juillet 1793
- Classement
- Affiches anciennes